Reproduction numérique de documents

Reproduction par le lecteur

Sous réserve de l’autorisation délivrée par le bibliothécaire et en fonction des droits associés aux documents, le lecteur peut reproduire lui-même les documents qu’il consulte avec un appareil numérique, sans flash. Cette autorisation est soumise à la signature par le lecteur d’un formulaire précisant les documents reproduits et valant pour acceptation du règlement de la reproduction. Elle est limitée à un usage privé de ces reproductions. 
Pour tous les autres usages, le lecteur est invité à remplir le formulaire en ligne ci-dessous.

Demande payante de reproduction numérique

La Contemporaine peut, à la demande de ses usagers, procéder à la reproduction numérique des documents qu’elle conserve. Ce service est payant.

Les demandes de reproduction doivent passer exclusivement par le formulaire ci-dessous. Celui-ci permet de déclarer à la Contemporaine tout nouvel usage d’une copie numérique d’un document conservé par la bibliothèque, notamment dans le cadre d’une utilisation commerciale.

En fonction de l’état de conservation, de la réglementation sur le droit d’auteur et des droits associés aux documents, la Contemporaine rend un avis favorable ou défavorable à cette demande et établit un devis que l’usager devra retourner signé. La signature du devis vaut acceptation par l’usager des conditions d’utilisation du fichier numérique fourni, conditions exposées dans le règlement de reproduction de la Contemporaine.

La facturation, envoyée à l’usager, prend en compte, selon la tarification en vigueur à la Contemporaine, les frais de reproduction du document original et de fourniture de la copie numérique.